Déposée le 4 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) REALIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PEDIAFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-10 du 17 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REALIT domicilié(e) 12 rue de Paris, Zone Industrielle - 60420 - TRICOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 202 346 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.
La marque PEDIAFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REALIT, Société anonyme - 12 rue de Paris, Zone Industrielle - 60420 - TRICOT - France - SIREN 708202346
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France
Renouvellement sans limitation le 8 février 2002 n°2215122 - Publication au BOPI 2002-02-08
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2012 n°2493525 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-07
Inscription le 10 avril 2012 - Changement d'adresse n°573218 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10
Matelas à air à usage médical, matelas anti-étouffement, lits hydrostatiques à usage médical, lits spéciaux pour soins médicaux, oreillers à air à usage médical.Lits, bois de lits, literie (à l'exception du linge de lit), garnitures de lits non métalliques, roulettes de lits non métalliques, sommiers de lits, lits d'hôpital, lits hydrostatiques non à usage médical, matelas, matelas à air non à usage médical, matelas pour bébés, oreillers, oreillers à air non à usage médical.Couvertures de lits, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, dessus de lits, draps, édredons, enveloppes de matelas, tissus, linges de lit, literie, toiles à matelas, taies d'oreillers
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PEDIAFORM"